Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIS DISTANCE INTERVENTION SYSTEM
GANNE JEAN-ROBERT

Numéro de dépôt :
3248078
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
DIS DISTANCE INTERVENTION SYSTEM de GANNE JEAN-ROBERT

Présentation de la marque DIS DISTANCE INTERVENTION SYSTEM

Déposée le 25 septembre 2003 par GANNE JEAN-ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIS DISTANCE INTERVENTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est GANNE JEAN-ROBERT domicilié(e) 15 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANNE JEAN-ROBERT domicilié(e) 15 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France.

La marque DIS DISTANCE INTERVENTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIS DISTANCE INTERVENTION SYSTEM est expirée depuis le 25 septembre 2013.

GANNE JEAN-ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : CI Common Interests


GANNE JEAN-ROBERT - 15 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France


GANNE JEAN-ROBERT - 15 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,94420 LE PLESSIS-TREVISE - 94420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Logiciels.